Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIV'eau
JOUBERT Sylvie

Numéro de dépôt :
3007325
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2010

Présentation de la marque NIV'eau

Déposée le 15 février 2000 par JOUBERT Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NIV'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est JOUBERT Sylvie, domicilié(e) Clos Saint-Elme, 20 rue Pau Casals, 66700 Argeles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUBERT Sylvie - France.

La marque NIV'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIV'eau est expirée depuis le 15 février 2010.

JOUBERT Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : SIGNOMANIA , EUROLOGIC , Les Mariées de Marie-Julie , CR'EOS CREATION EDUCATIVE-ONTOLOGIQUE SCENIQUE , PHILANTROM , Les CAPACITAIRES , UNIVERSAUX


JOUBERT Sylvie - Clos Saint-Elme, 20 rue Pau Casals, 66700 Argeles - France


JOUBERT Sylvie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Jeu et jouets.